Ordre du jour: Conférence sur la réglementation de la CRF

HEURE	ACTIVITÉ	RESPONSABLE
13 h – 13 h 15 HNE	BIENVENUE ET MOT D’OUVERTURE La sous-ministre championne de la CRF ouvrira l'événement en soulignant l'importance de se réunir en tant que communauté pour réfléchir à l'importance de faire progresser les pratiques réglementaires et l'excellence.	Maître de cérémonie : Alexandre Daoust, Directeur exécutif, Communauté des régulateurs fédéraux, Santé Canada Dre. Siddika Mithani, Sous-ministre championne de la Communauté des régulateurs fédéraux et Présidente, Agence canadienne d’inspection des aliments
13 h 15 – 14 h 15 HNE	ALLOCUTION PRINCIPALE La confiance et la fonction publique: Conversation avec le 28e gouverneur général du Canada, le très honorable David Johnston Une conversation intime avec le très honorable David Johnston sur l'exploitation du rôle unique de la fonction publique pour cultiver une plus grande confiance avec les Canadiens alors que nous sommes à la hauteur des nouveaux défis et des opportunités passionnantes.	Animatrice : Tina Green, Secrétaire adjointe, Affaires réglementaires, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Le très honorable David Johnston 28e gouverneur général du Canada
14 h 15 – 14 h 30 HNE	PAUSE
14 h 30 – 16 h HNE	DISCUSSION DE GROUPE Fonctionnalité, adaptabilité et légitimité: explorer l'engagement moderne Les attentes accrues en matière de participation significative au processus réglementaire obligent les régulateurs à renouveler leurs pratiques d'engagement. Cette session débutera par une introduction par Monica Gattinger, leader dans le domaine de l'engagement réglementaire, qui discutera des théories et des modes d'engagement. Elle sera suivie de présentations éclairs et d'une table ronde entre nos panélistes qui partageront leurs points de vue uniques sur l'engagement.	Animatrice : Monica Gattinger, Directrice, Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique, professeure titulaire à l’École d’études politiques et fondatrice/présidente d’Énergie positive, Université d’Ottawa Georgina Lloyd, Directrice générale, Direction générale de la mise en œuvre, Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada Tracy Sletto, Première vice-présidente de la transparence et de l’engagement stratégique, Régie de l’énergie du Canada Steven Jurgutis, Direction générale des politiques stratégiques, Agriculture et agroalimentaire Canada
16 h – 16 h 05 HNE	MOT DE LA FIN	Maître de cérémonie : Alexandre Daoust, Directeur exécutif, Communauté des régulateurs fédéraux, Santé Canada

HEURE	ACTIVITÉ	RESPONSABLE
12 h 50 – 13 h HNE	MOT D’OUVERTURE	Maître de cérémonie : Alexandre Daoust, Directeur exécutif, Communauté des régulateurs fédéraux, Santé Canada
13 h – 14 h HNE	SÉANCE Recommandations internationales sur le développement et la mise en œuvre de l'agilité réglementaire pour exploiter l'innovation Les régulateurs du monde entier subissent des pressions pour s'adapter aux technologies et modèles commerciaux émergents. S'appuyant sur un récent rapport de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), Miguel Amaral proposera un cadre conceptuel et des conseils pour développer et mettre en œuvre des approches réglementaires agiles et résilientes afin de profiter des avantages de l'innovation tout en renforçant la confiance des régulateurs	Miguel Amaral, Analyste principal des politiques, Division de la politique réglementaire (Direction de la Gouvernance publique), Organisation de coopération et de développement économiques
14 h – 14 h 15 HNE	PAUSE
14 h 15 – 15 h 15 HNE	SÉANCE Une introduction à l'innovation, à l'expérimentation et aux environnements protégés réglementaires Les expérimentations réglementaires constituent un nouvel outil pour tester les technologies émergentes et soutenir l'innovation réglementaire. Le Centre d’innovation en matière de réglementation présentera une vue d'ensemble de l'expérimentation réglementaire et des environnements protégés, mettra en évidence les outils disponibles tels que leur nouvelle boîte à outils pour l’expérimentation en matière de réglementation et facilitera une discussion plus large sur la façon dont les expériences réglementaires peuvent être bénéfiques pour vous et votre travail en tant que régulateurs fédéraux.	Brennen Young Centre d’innovation en matière de réglementation, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
15 h 15 – 15 h 30 HNE	PAUSE
15 h 30 – 16 h 30 HNE	SÉANCE Introspections comportementales pour une meilleure réglementation L'approche axée sur les introspections comportementales est de plus en plus appliquée par les régulateurs au Canada et à l'étranger en tant qu'approche complémentaire pour mieux comprendre et relever un large éventail de défis réglementaires. Au cours de cette séance interactive, Sasha Tregebov présentera des études de cas et aidera les participants à développer des idées concrètes pour utiliser les introspections comportementales afin de concevoir et de mettre en œuvre plus efficacement des règles et réglementations efficaces.	Sasha Tregebov, Directeur, Canada de Behavioural Insights Team
16 h 30 – 16 h 35 HNE	MOT DE LA FIN	Alexandre Daoust, Directeur exécutif, Communauté des régulateurs fédéraux, Santé Canada

HEURE	ACTIVITÉ	RESPONSABLE
12 h 50 – 13 h HNE	MOT D’OUVERTURE	Maître de cérémonie : Alexandre Daoust, Directeur exécutif, Communauté des régulateurs fédéraux, Santé Canada
13 h – 14 h HNE	ALLOCUTION PRINCIPALE Les valeurs en jeu dans la pratique réglementaire et le rôle de la discrétion Le professeur Malcolm K. Sparrow, éducateur de renom et auteur distingué de plusieurs volumes sur la pratique de la réglementation, notamment Fundamentals of Regulatory Design (2020), The Character of Harms (2008) et The Regulatory Craft (2000) - prononcera une allocution qui explorera la myriade de types de choix auxquels les régulateurs sont confrontés dans l'accomplissement de leurs missions, et l'éventail complexe de valeurs qui régissent leur prise de décision.	Malcolm K. Sparrow, Professeur de la pratique de la gestion publique, John F. Kennedy School of Government, Université de Harvard
14 h – 14 h 15 HNE	PAUSE
14 h 15 – 15 h 30 HNE	DISCUSSION DE GROUP L'avenir : Rester agile grâce aux approches numériques L'adoption d'approches numériques a été un défi déterminant pour les régulateurs et est fondamentale pour s'assurer qu'ils restent agiles et flexibles à l'avenir. Cette session présentera les expériences de nos intervenantes qui ont amélioré les fonctions réglementaires et la gestion des risques en adoptant des pratiques innovantes.	Stefania Trombetti, Sous-ministre adjointe, Direction générale des opérations réglementaires et de l’application de la loi, Santé Canada Pia Andrews, Transformatrice en série du secteur public Kimberly Hazelton, Directrice, Division de l'autorisation et de la conformité intégrées des centrales nucléaires, Commission canadienne de sûreté nucléaire
15 h 30 – 15 h 40 HNE	PAUSE
15 h 40 – 16 h 30 HNE	ALLOCUTION PRINCIPALE Quelles sont les prochaines étapes? Réflexion sur les réglementations modernes Joignez-vous à notre dernière séance au cours de laquelle Scott Jacobs apportera à la CRF ses dizaines d'années d'expérience internationale en matière de réglementation en portant la réflexion sur les réglementations modernes en pensant à ce qui va suivre. Cette conclusion de la conférence explore les parallèles entre les interventions précédentes et contemporaines, offrant à la fois optimisme et prudence lors de la discussion sur le développement des réglementations modernes.	Scott Jacobs Directeur général, Jacobs, Cordova & Associates Inc.
16 h 30 – 16 h 40 HNE	MOT DE LA FIN	Alexandre Daoust, Directeur exécutif, Communauté des régulateurs fédéraux, Santé Canada